Marque enregistrée - Marque en vigueur

Christal Palace
Monsieur Sébastien CHAPELLAN

Numéro de dépôt :
4476279
Date de dépôt :
15/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2028
Christal Palace de Sébastien CHAPELLAN

Présentation de la marque Christal Palace

Déposée par voie électronique le 15 août 2018 par monsieur Sébastien CHAPELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Christal Palace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien CHAPELLAN domicilié(e) 70 route de LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien CHAPELLAN domicilié(e) 70 route de LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.

La marque Christal Palace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christal Palace arrivera à expiration en date du 15 août 2028.

Sébastien CHAPELLAN a également déposé les autres marques suivantes : CYTO-Sciences , CHONDRIZYM


Monsieur Sébastien CHAPELLAN - 70 route de LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France


Monsieur Sébastien CHAPELLAN - 70 route de LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.